Vous avez dit "développement durable"?

Il n’était encore qu’un concept marginal il y a une vingtaine d’année, il est désormais sur toutes les lèvres et résonne aux quatre coins de la planète. Hier jugé « écolo » avec cette condescendance amusée pour le combi Volkswagen et le patchouli, il est aujourd’hui à la mode, pourrait-on dire, courtisé par l’ensemble des décideurs politiques et économiques, toutes couleurs confondues, qui se sont appropriés une conscience verte face au citoyen. Le développement durable a fait son chemin depuis 1972, année où le Club de Rome attire  pour la première fois l’attention sur les dangers que fait peser la croissance économique mondiale sur sa population en termes de pollution et de raréfaction des ressources naturelles. En près d’un quart de siècle, l’environnement durable s’est finalement invité au cœur des débats politiques et de société. De prestigieux ambassadeurs tels que Cousteau,  ou  Al Gore,  lui ont ouvert les portes de la notoriété, riche d’une philosophie généreuse s’inspirant des propos d’Antoine de St Exupéry « Nous n’héritons pas de la Terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants ». Aujourd’hui le développement durable est pratiquement admis de tous, il s’inscrit dans une économie de marché avec la coexistence de trois objectifs ambitieux que sont respectivement : la croissance, le respect de l’environnement et le développement du progrès social. Trois objectifs qualifiés, on appréciera le glissement sémantique, de cercles vertueux. De Rio à Copenhague, il réunit aujourd’hui les plus grands de la planète autour de projets pour les cinquante années à venir. Mais qu’en est-il de ses réelles avancées ?

Le Grenelle, une révolution verte à la française ?

 L’argument a été maintes fois avancé par les grands appareils politiques, l’environnement n’est pas le monopole d’un parti, mais peut et doit s’inscrire dans des lignes politiques classiques, fussent-elles libérales ou social démocrates. C’est dans ce contexte fédérateur, que s’est glissé le pacte écologique de Nicolas Hulot. Grâce à son absence d’étiquette politique et à sa formidable cote de popularité, ce dernier à réussi à effrayer les candidats traditionnels au point de peser sur leur campagne électorale de 2007, imposant l’environnement dans le programme politique de la majorité présidentielle. Depuis, l’environnement s’est voulu la vitrine de l’action du gouvernement et s’est concrétisé par la nomination d’un ministre d’état à la tête du nouveau ministère de l’écologie du développement et de l’aménagement durable, avec à la clé le lancement du Grenelle de l’environnement, une initiative saluée par nombre d’acteurs de la protection de l’environnement.

Pourtant, si l’on ne peut nier une certaine volonté politique de satisfaire à des enjeux environnementaux, force est de constater concernant la traduction législative de nombre d’ambitions affichées par le Grenelle, que le vert reste à moitié vide.

Quid du nucléaire qui a été farouchement considéré comme une énergie « propre » ? De la lutte contre la contamination OGM ? Quid de la réduction de la consommation énergétique du bâti doté d’un passe-droit pour la filière électrique ? De la loi concernant les camions émaillée de nombreuses dérogations ou de caractères d’exception. Ou encore des installations classées qui ont vu leurs contraintes s’assouplir ? Le Grenelle III, c’est plus de 300 amendements retenus, un inventaire à la Prévert qui trahit le détricotage systématique du Grenelle par le travail de la majorité parlementaire. C’est que nos libéraux sont finalement plus attachés à une certaine idée du « laisser faire » et d’intérêts commerciaux et industriels que d’une défense acharnée de l’environnement. De l’aveu même de  son ministre Jean-Louis Borloo, « il ne s’agit pas de pénaliser des activités ». Le Ministre de l’écologie préfère évoquer l’idée d’une croissance verte joyeuse où l’environnement serait essentiellement moteur d’activités économiques, et où les contraintes financières auraient l’allure quelque peu festive de taxe pique-nique pour une politique de vert en plastique...

Pourtant, si la nature a un coût, on ne peut nier qu’il faudra quelqu’un pour en payer le prix. Seulement voilà, chassez le naturel, il revient au galop. Pour la droite traditionnelle, on n’est guère enclin à la fiscalisation. Quant au volet social du développement durable, les politiques d’emplois ou de minima sociaux sont clairement détachées du Grenelle ou du ministère de l’environnement. On ne se préoccupera pas des plus démunis.

Des trois cercles vertueux du développement durable, la majorité présidentielle n’en retient qu’un, celui de la croissance. Une révolution verte qui sent bon le productivisme et la libre concurrence !

La taxe carbone : l’alibi vert ?

La taxe intérieure carbone ou «  contribution climat énergie », s’annonçait être la colonne vertébrale du Grenelle. Elle vient compléter un marché d’échange des quotas d’émissions de CO2 crée en 2005, qui de par sa lenteur à se mettre en place et son caractère négociable, laisse la part belle aux activités de lobby et se traduit par des pénalités bien insuffisantes, laissant aux grandes entreprises le choix d’un droit à la pollution.

La taxe carbone s’applique aux énergies fossiles, responsables des gaz à effet de serre. L’idée étant de créer sur ces produits un signal prix assez fort pour dissuader leur consommation et encourager les investissements en matière d’alternative énergétique. Mais là encore, les choix politiques semblent bien en-deçà des ambitions affichées : tout d’abord, pas de Contribution Climat Energie pour la filière électrique représentée à  80 % par le nucléaire ! C’est l’idée même d’alternative énergétique que l’on torpille ainsi. Puis la commission Rocard préconisait une taxe sur la base de 32 euros la tonne équivalente de CO2 avec une progressivité garantissant le seuil des 100 euros pour 2020. Nicolas Sarkozy lui aura préféré une taxe à hauteur de 17 euros qui entérine précisément le prix du marché d’échange des quotas jugé insuffisant ! Et ce sans garantie de progressivité.

Un manque de discernement ? De courage ? Hélas, si l’on aborde la notion de transfert de fiscalité défendue par le gouvernement, le tableau semble encore s’assombrir.

D’une part on ne peut que s’interroger sur le flou qui entoure les mesures de compensation pour les ménages, la taxe carbone ne serait-elle pas tout simplement un impôt supplémentaire ? Mais surtout force est de constater que les entreprises ne sont pas logées à la même enseigne, puisqu’elles profiteront en contrepartie de la suppression de la taxe professionnelle sur les investissements. Une taxe professionnelle évaluée à 8 milliards, là où la taxe carbone ne couterait que 2 milliards aux entreprises !

Si d’autres mesures de compensations sont envisagées par le gouvernement, celles-ci ne rassurent pas les propres élus de la majorité qui craignent une perte de moyens et d’autonomie des collectivités territoriales. Dans ce contexte on peut se demander si dans le souci de pérenniser leurs revenus, les communes n’auraient pas tout intérêt à accueillir les gros pollueurs sur leur territoire.

Finalement c’est une taxe carbone sans effet climatique, voir avec des effets pervers sur les émissions de GES qui se profile à l’horizon. Une usine à gaz qui ne semble satisfaire qu’un seul objectif, une  diminution déguisée des cotisations patronales.

Quand à la CCE extérieure évoquée par Sarkozy et Obama, celle qui consisterait à appliquer une taxe aux frontières pour les importations à forte empreinte carbone, elle ne semble pas remporter l’adhésion Européenne et suscite évidemment de vives réactions  de la part de pays comme la Chine, dénonçant une entrave au libre échange auprès de l’Organisation Mondiale du Commerce.

Si l’OMC a dû reconnaitre en 2001, dans un contexte tel que celui de l’amiante, que la santé publique prévaut sur les règles de libre concurrence, le développement social et le développement de la protection de l’environnement ont jusqu'à maintenant clairement été soumis aux intérêts du commerce international. Peut-on espérer l’avènement d’une véritable fiscalité verte internationale dans un cadre réglementaire qui expose les conditions de droit du travail des démocraties sociales à une concurrence sans contrainte des pays dépourvus de protection sociale ? Et ce dans un contexte où la Chine n’a jamais été aussi forte ? Ce serait là une véritable révolution du capitalisme mondial !

Tant sur le plan national qu’international, on observe que des idéologies politiques classiques ne peuvent se plier à une nouvelle donne environnementale et sociale, mais qu’elles exercent tout au contraire un profond travail d’érosion à l’égard des initiatives qui pourraient aller dans ce sens.

L’environnement, une volonté du monde de l’entreprise ?

Les grands acteurs économiques ne sont pas restés insensibles à l’émergence du développement durable. Face au désir du consommateur, on a vu l’émergence d’une politique de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises (RSE).  Un impact potentiel extrêmement conséquent si l’on songe que sur les 100 plus grosses entités économiques, plus des deux tiers ne sont pas des états mais des multinationales. Mais malgré les efforts volontaristes de certaines, les entreprises, contrairement à l’image publicitaire qu’elles distillent, ne peuvent se prévaloir d’une palme environnementale. Tout d’abord,  on l’a déjà évoqué, les outils réglementaires internationaux sont peu dissuasifs à l’égard des pollueurs. Plus grave encore, ces multinationales sont capables de privilégier les lieux de productions ou de destinations les moins regardantes sur le plan social et environnemental. La délocalisation et différents usages du commerce international permettent à ces entreprises d’opter pour le cadre réglementaire de leur choix. De plus, un puissant travail de lobbying de leur part vise à réduire le poids des normes obligatoires au profit d’une communication environnementale vaporeuse. Pétroliers reconvertis en énergies renouvelables, banquiers socialement responsables, constructeurs automobiles sans empreintes écologiques, les campagnes publicitaires vertes ont été multipliées par trois entre 2006 et 2007. Les entreprises les plus disertes sur leurs qualités environnementales se révèlent aussi souvent les plus mal notées au regard de leurs documents comptables ! Une communication de « green washing », où les plus grands pollueurs consacrent l’essentiel de leur budget environnement dans une publicité poudre aux yeux. Un double discours que l’on trouve couramment chez les constructeurs automobiles par exemple, qui tout à la fois communiquent à grand frais sur des performances de production de CO2 au km (d’ailleurs contestées par les associations de consommateurs) et sabotent le projet communautaire de limiter cette production à 120 g du km.

De fait, des réticences des banques à accorder des crédits sur des critères d’environnement à l’insuffisance des bonus verts offerts aux cadres dirigeants, le monde de l’entreprise ne joue guère le jeu de l’environnement, qui reste le plus souvent considéré comme une contrainte à la production.

Les technologies propres, une solution pour l’environnement ?

C’est cet état d’esprit, où l’environnement est perçu comme un obstacle plutôt que comme un atout économique de relance et de compétitivité, que la politique de développement durable souhaite inverser. L’idée d’une croissance verte, qui respecte l’écologie et dynamise l’économie semble la solution d’évidence dans un monde où le PIB est l’objectif incontesté. Mais si l’on peut concevoir les technologies propres comme autant de chantiers potentiellement créateurs de richesses et d’emplois, peuvent-elles remplir leur mission environnementale dans une logique productiviste ? Nombre de ces nouveaux marchés sont souvent des supports marketing et un argument de vente pour toute une gamme de produits qualifiés de «propres» mais dont le bénéfice reste douteux. Les pots catalytiques dont l’efficacité ne se vérifie qu’après cent kilomètres alors que le trajet moyen d’un véhicule est bien inférieur à cette distance, les filtres à particules dont les fibres céramiques présentent les mêmes risques pour la santé que l’amiante, ou encore les parcs éoliens qui s’accompagnent de centrales thermiques pour pallier l’irrégularité de leur production électrique en sont des exemples flagrants.

Plus généralement, c’est l’usage de l’ensemble des technologies propres qui ne répond pas à leurs objectifs environnementaux. Lorsque l’on regarde l’évolution énergétique de ces dernières décennies, jamais aucun appareil plus économe pris séparément n’a engendré la moindre baisse de consommation globale. Car ce n’est pas la performance de l’appareil qui est déterminante, mais le coût de sa consommation ramené au pouvoir d’achat. Autrement dit, si le prix d’un usage énergétique diminue, le progrès technologique ne sert nullement à faire une économie mais à en augmenter l’usage. On constate que si les moteurs de voiture ou les logements sont énergétiquement plus économes aujourd’hui, ils n’ont fait qu’augmenter avec le pouvoir d’achat en puissance et en surface contribuant ainsi à l’augmentation des gaz à effets de serre et à l’épuisement des énergies fossiles. Cette logique est tout aussi applicable aux transports aériens, aux réfrigérateurs, aux ordinateurs ou même aux énergies renouvelables qui ne se substituent que faiblement  aux productions classiques mais s’y ajoutent.

Ainsi, quelle que soit la qualité de son innovation technologique, une société de croissance  consomme plus  et  produit plus de nuisances environnementales.

Réduire le pouvoir d’achat énergétique

Si l’on veut réduire l’impact des activités humaines sur la planète, il nous faut réduire notre pouvoir d’achat énergétique. C’est là tout l’intérêt d’une taxe carbone réellement dissuasive. Une mesure drastique, mais d’évidence dans une logique d’internalisation des externalités. Si l’on songe au pétrole, au charbon et au gaz, principales sources d’énergie, il n’est pas normal que ces matériaux fossiles que la nature a mis des dizaines de milliers d’années à fabriquer, qui ne sont pas renouvelables et en voie de raréfaction, et qui menacent dangereusement notre climat et nos économies, nous coûtent aussi peu. Faut-il rappeler que le coût du pétrole rapporté au pouvoir d’achat n’a pas cessé de diminuer ? Qu’il nous coûte moins cher que l’eau ?! Or, si l’on veut sauver notre planète, il faut que le pétrole coûte cher ! Une mesure  qui se heurte non seulement à l’hostilité d’une logique productiviste mais aussi à celle du citoyen. On sait les réactions impopulaires que suscite une taxe carbone représentant seulement quatre centimes d’augmentation sur les carburants !  Un véritable défi pour nos démocraties, où l’on ne saurait élire qu’un candidat promettant des lendemains plus prospères…  Et la problématique ne se limite pas à notre facture de chauffage et de transport. Une calorie alimentaire coûte en moyenne 13 calories pétrole pour arriver dans notre assiette. Un  pétrole cher supposerait la complète réorganisation de la production et de la distribution alimentaire. Plus globalement, c’est l’ensemble du tissu industriel et de la mondialisation des marchandises que remettrait en question une énergie qui ne serait plus bon marché. 

Le principe même de croissance semble inconciliable avec l’environnement. On ne peut pas espérer qu’une population en constante augmentation, produisant et consommant plus, puisse ménager l’avenir de la planète.

D’évidence,  la  croissance ne peut être verte. De vraies solutions pour l’avenir de la planète et de l’humanité ne peuvent se satisfaire des vielles recettes de nos postulats économiques.

Croissance ou sauvegarde de la planète?

Lorsque nos ressources diminuent, le simple bon sens préconise le rationnement. C'est tout l'inverse que propose le capitalisme mondial, consommer plus pour garantir notre avenir. Quelle machine folle avons-nous là inventé? Le concept de développement durable tel qu’il est défini s’apparente finalement à un artifice où la coexistence des trois cercles vertueux est essentiellement virtuelle. Une croissance verte, simple alibi à une véritable politique de l’environnement qui agiterait le spectre tant redouté de la décroissance.

On occulte ainsi le choix fondamental : croissance ou sauvegarde de la planète?

Beaucoup répondront que la croissance est une préoccupation plus urgente que l’environnement en balance avec une menace écologique planétaire qui parait assez vague et lointaine. Et que c’est justement l’innovation technologique de nos sociétés  qui apportera des solutions en temps et en heure. Optimisme raisonnable, ou dangereuse désinvolture ?

On ne peut être que sceptique devant le « rationalisme » qui illustre nos choix collectifs. La crise des subprimes, pourtant annoncée par de nombreux observateurs, n’a nullement été anticipée par nos ténors de la «real» politique. En France, on a préféré budgétiser une politique sur une croissance chimérique et s'arcbouter sur quelque rhétorique de terminologie et de décimales plutôt que de parler de décroissance. Mais ce séisme purement spéculatif qui pénalise aujourd’hui l’économie mondiale, n’est rien en comparaison des conséquences d’une pénurie énergétique et d’un réchauffement climatique. Le « peak oil », ce moment où la production pétrolière ne pourra plus répondre à la demande des pays émergents est pronostiqué par l’AIE (Agence internationale à l’énergie) entre 2012 et 2020, alors qu’aucune alternative énergétique sérieuse ne peut être envisagée à court terme. Autant dire que cela signifierait la fin de la croissance à court terme. Concernant le réchauffement climatique, de nombreux observateurs estiment que le sommet de Copenhague –bien mal engagé- est la dernière chance de limiter le réchauffement climatique à 2°C. Doit-on rappeler, qu’un réchauffement de quelques degrés entraînerait une complète désorganisation de l’agriculture avec à la clef un effondrement de l’économie et une famine mondiale ?

Il est temps de comprendre que nos priorités économiques sont aujourd’hui inféodées aux profondes modifications environnementales qui sont en marches.

Peut-on s’imaginer objecteur de croissance ?

Cinq planètes comme la nôtre ne suffiraient pas pour étendre le niveau de vie américain actuel à la population mondiale . Qu’on le veuille ou non, la société de croissance est une impasse.

Puisque la croissance est insoutenable à terme, nous aurions tout intérêt à souhaiter sa fin plutôt qu’à la subir. Tout intérêt à l’aménager, plutôt qu’à connaître une fois de plus la solution radicale d’un arbitrage par les armes.

Seulement voilà, vouloir la décroissance, c’est souhaiter être moins riche demain. Qui est prêt à  voter pour une diminution du pouvoir d'achat ? Quel candidat serait élu si plutôt qu’être prometteur, il nous prédisait « la mauvaise aventure » ?  C’est  le fonctionnement même de nos démocraties qui nous condamne à une "real" politique qui tient de l'autruche, à une décroissance "surprise" et subie.

On peut sans doute envisager un avenir différent, reposant sur des circuits économiques de proximité. La fin d’une société de consommation qui stimule l’inflation du désir. Mais ne nous leurrons pas, chaque démarche pour la protection de la planète sera une atteinte à nos libertés individuelles.

A commencer par le droit fondamental à la famille, car comment espérer organiser une décroissance de nos besoins sans une régulation des naissances ? « Emprunter la Terre à nos enfants », une maxime généreuse, sans doute encore très éloignée de la conscience individualiste moderne, mais si pour sauver la planète il nous faut accepter de faire moins d’enfants ?

Des questionnements si sensibles, que l’on comprend les carences de la politique verte d'aujourd'hui : Insuffisance des instances publiques, greenwashing des sociétés privées, technologies propres à la surconsommation, amnésie du progrès social… Entre la peur d’une décroissance et celle d’une mise en danger de la planète, le développement durable ne serait-il  qu’un puissant anxiolytique ?

Fred Houel